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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CTL PACKAGING
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SWEET LINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWEET LINE
CTL PACKAGING SA

Numéro de dépôt :
94523280
Date de dépôt :
06/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2004

Présentation de la marque SWEET LINE

Déposée le 6 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) CTL PACKAGING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SWEET LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CTL PACKAGING domicilié(e) Route de Vichy, 03110 CHARMEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 303 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARAPHE CONTACT - France.

La marque SWEET LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWEET LINE est expirée depuis le 6 juin 2004.

CTL PACKAGING a également déposé les autres marques suivantes : TUB'ECO , ELLIPSOS , ELLIPTOP , CARISSIA , VISIONLINE , MINITUBE , TUBOSTICK , TWISLOK , PLASTIBAND , SAFETUBE


CTL PACKAGING SA - Route de Vichy, 03110 CHARMEIL - France - SIREN 391303096


PARAPHE CONTACT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-50

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

Produits cosmétiques, d'hygiène, de soins et de parfumeries

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.